Jean-Yves Ortéga - JORFSearch

Jean-Yves Ortéga

De:	Ortéga Jean-Yves
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

INTJ1223167S (source BOMI)

prime

21 Mars 2013 21/03/2013

De:	Ortéga Jean-Yves
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

IOCJ1124358S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent) Colonel
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2011-04-09"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000023471353 (source JORF)

nomination

25 Janvier 2011 25/01/2011

De:	Jean-Yves Ortega Colonel commandant en second
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

JORFTEXT000021156383 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2009 15/10/2009

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis) colonel. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000647399 (source JORF)

promotion

08 Juillet 2007 08/07/2007

De:	Jean-Yves Ortega Colonel commandant la gendarmerie de Polynésie française
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXXII. - Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Polynésie française
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis) colonel. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000612581 (source JORF)

promotion

07 Novembre 2003 07/11/2003

De:	Ortega (Jean-Yves) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
Groupe:	Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)

JORFTEXT000000781115 (source JORF)

admission

25 Août 2002 25/08/2002

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000582305 (source JORF)

nomination

17 Mars 2000 17/03/2000

De:	Ortega (Jean-Yves) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme anciens auditeurs de la 139e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Toulouse
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

date_debut="1999-11-15"
date_fin="2000-01-27"

JORFTEXT000000581164 (source JORF)

admission

14 Mars 2000 14/03/2000

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent)
Objet:	pour l'année 2000 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000214373 (source JORF)

promotion

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis) lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000205713 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1998 09/07/1998

De:	Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000362221 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.